Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Eurobiomed - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Aix-Marseille Métropole French Tech - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Approbation d'une convention avec la commune de Marignane relative à la gestion et à l'animation de la base des sports et de loisirs de l'Esteou Information du Conseil de Territoire

Résumé

La base des sports et de loisirs de l’Esteou a été réalisée en 2016 par la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole. Par délibération n°CSGE 003-3397/17/CM du 14 décembre 2017, cet équipement a été déclaré d’intérêt métropolitain par la Métropole Aix-Marseille-Provence. La Base des sports et de loisirs, situé sur un terrain de près de 6 hectares comprend notamment un Skate-Park de dimension européenne, un bâtiment d'accueil et des cheminements piétons et cyclables. Il s’agit d’un équipement sportif majeur avec une double vocation, celle de donner aux familles un lieu de détente et de pratique sportive mais aussi celle de mettre à disposition des équipements qui permettront aux clubs, ou associations locales de s’y entrainer et d’y organiser des compétitions locales et régionales. Compte tenu des compétences de la Ville de Marignane dans la gestion d’équipements sportifs, il a été décidé en 2015 de confier la gestion de la base des sports et de loisirs de l’Esteou à la Ville de Marignane. Une convention a été signée dans ce sens en octobre 2016 pour une durée de 3 ans. Il est proposé de poursuivre la gestion de cet équipement sous la même forme, et dans les conditions prévues par la présente convention. Dans ce cadre, la commune de Marignane prendra en charge l’ensemble des dépenses nécessaires au fonctionnement de l'équipement et sera remboursée par la Métropole Aix-Marseille-Provence à hauteur de 200 000 mille TTC par an au titre de l’exécution de cette convention.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Cession à titre gratuit d'un véhicule de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de l'Association Habitat Alternatif Social Information du Conseil de Territoire

Résumé

Par courrier en date du 23 août 2019, l’Association Habitat Alternatif Social a sollicité l'acquisition d'un véhicule à titre gracieux que la Métropole Aix-Marseille-Provence pourrait réformer. En effet, les moyens financiers de l’Association étant limités, ce don représenterait un apport matériel essentiel à la poursuite des missions quotidiennes auprès des plus démunis. Compte tenu de l’ancienneté, du kilométrage important et des réparations à effectuer sur un plateau benne de type « Mascott » immatriculé EG-529-KM de 2008 affecté à la déchetterie du Territoire Marseille Provence, la Métropole Aix-Marseille-Provence a souhaité mettre à la réforme ce véhicule, devenu obsolète.Il est donc aujourd’hui proposé au Conseil de Territoire d’approuver la cession à titre gratuit d’un plateau benne de type « Mascott » de 200, immatriculé EG-529-KM.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Carry-le-Rouet pour les opérations d'éclairage public Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences Services extérieurs défense contre incendie et Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme de la commune d'Allauch Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à la SCI Henri pour le compte de la société IES Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de l'attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence pour l'accompagnement des entreprises dans la démarche de réduction des déchets dans les zones d'activités Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Suite à la Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte, la Métropole souhaite attribuer une subvention à la CCIMP afin que celle-ci assure les rôles d’interlocuteur, d’accompagnement et de conseil auprès des entreprises impactées par la cessation de la collecte des déchets ménagers et assimilés dans les zones d’activités. Le montant total de cette prestation réalisée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Marseille Provence étant de 183 102,00 Euros HT, le montant de la subvention métropolitaine sera de 80 000,00 Euros HT.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la convention de coopération entre les services de la Métropole Aix-Marseille-Provence et les services de la ville de Marseille pour la prévention et la gestion des risques liées à l’habitat Avis du Conseil de Territoire