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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention relative au financement des travaux de la 2ème phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence, CPER 2015-2020

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille - Mise en place de dispositifs en faveur du renouvellement de véhicules et d'aides à la mobilité pour les professionnels et associations de la ZFE

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la convention constitutive de création du service facturier (SFACT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°13)

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SPL La Ciotat Shipyards - Autorisation donnée au Président de LCS de cumuler les fonctions de Président Directeur Général

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Création de la régie des crématoriums métropolitains

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la dissolution de la RICVD

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Approbation du Nouveau Règlement Intérieur du Conseil des Jeunes Métropolitains

Résumé