Délibérations

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Provence Promotion pour l'exercice 2017 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération - Recherche d’eaux claires parasites - Réduction des rejets polluants au milieu naturel

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération - Réhabilitation du collecteur unitaire Boulevard Notre Dame - Amélioration qualité globale baie de Marseille

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération - Réhabilitation de la conduite Port de la Pointe Rouge - Amélioration qualité des eaux de baignade

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat de baie de Marseille - Poste de relevage des eaux usées et réseaux associés à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention au Réseau Entreprendre Provence - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logis Méditerranée pour la construction de 19 logements sociaux à Roquevaire - Résidence La Caprerie

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA pour la Zone d'Activités Economiques des Paluds à Aubagne

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logis Méditerranée pour la construction de 6 logements sociaux à Roquevaire - Résidence Négre