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Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise LIONS SAS dans le cadre du marché de travaux n° 2012-024, Lot n° 02-01 - Gros oeuvre lot B "Chauffage, ventilation, VMC, Plomberie" relatif à la construction d'un groupe scolaire et d'un équipement sportif Quartier de la Maille II à Miramas.

Résumé

Protocole transactionnel avec l'entreprise LIONS SAS - Marché de travaux n° 2012-024 - Lot n° 02-01.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Senergies dans le cadre du marché de travaux n° 2012-006, lot 4 "Courants forts et courants faibles" relatif à la construction d'un groupe scolaire et d'un équipement sportif Quartier de la Maille II à Miramas

Résumé

Protocole transactionnel avec l'entreprise SENERGIES - Marché de travaux n° 2012-006, lot 4.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Wimoov et approbation d'une convention - Rectification d'erreurs matérielles

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel (AFCDP) et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Francaise pour l'Information Géographique (AFIGEO) et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des professionnels internet des collectivités territoriales (APRONET) et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA) et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la FNCCR (communications électroniques) - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subventions pour la mise en oeuvre du programme de travaux prévus en 2018 de Défense des Forêts Contre l'Incendie dans le cadre des Plans de massifs du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Provence Promotion et paiement de la cotisation 2017