Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Adhésion à l'association des directrices et directeurs de bibliothèques municipales et de Groupements intercommunaux des Villes de France et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant
Résumé
Adhésion 2017 à l'association des Directeurs de Bibliothèques des Grandes Villes de France (ADBGV) et désignation des représentants.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Cornillon-Confoux pour la réalisation de l'opération "travaux de construction d'une salle polyvalente Maison de Associations"
Résumé
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Cornillon-Confoux pour la réalisation de l'opération "travaux de construction d'une salle polyvalente Maison de Associations".
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Adhésion à l'association Collectif de bibliothécaires et intervenants en action culturelle (COBIAC) et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant
Résumé
Adhésion 2017 à l'association COBIAC et désignation des représentants.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour l’opération Avenue des Belges à Aix-en-Provence relative à l’acquisition-amélioration de 5 logements collectifs - Abrogation de la délibération FAG 013-1293/16/CM du 15 décembre 2016
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Désaffectation et déclassement d'une emprise de 1073 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°7 constituant l'assiette foncière de la médiathèque intercommunale de Miramas
Résumé
Désaffectation et déclassement d'une emprise de 1073 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°7 constituant l'assiette foncière de la médiathèque intercommunale de Miramas.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard
Objet
Fonds Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020, candidature aux appels à projet
Résumé
Délibération cadre, permettant à la MAMP de répondre aux appels à projet FEADER lancés par le Conseil Régional durant la période 2014-2020.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour l'opération Font de Garach à Gardanne relative à l’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction de 20 logements sociaux
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction d’un foyer pour jeunes travailleurs de 55 logements sociaux
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation des Comptes de Gestion 2016 des Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues
Résumé
Approbation des Comptes de Gestion 2016 – Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues