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Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Adhésion à l'association des directrices et directeurs de bibliothèques municipales et de Groupements intercommunaux des Villes de France et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant


Résumé

Adhésion 2017 à l'association des Directeurs de Bibliothèques des Grandes Villes de France (ADBGV) et désignation des représentants.

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Cornillon-Confoux pour la réalisation de l'opération "travaux de construction d'une salle polyvalente Maison de Associations"


Résumé

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Cornillon-Confoux pour la réalisation de l'opération "travaux de construction d'une salle polyvalente Maison de Associations".

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Adhésion à l'association Collectif de bibliothécaires et intervenants en action culturelle (COBIAC) et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant


Résumé

Adhésion 2017 à l'association COBIAC et désignation des représentants.

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour l’opération Avenue des Belges à Aix-en-Provence relative à l’acquisition-amélioration de 5 logements collectifs - Abrogation de la délibération FAG 013-1293/16/CM du 15 décembre 2016


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Désaffectation et déclassement d'une emprise de 1073 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°7 constituant l'assiette foncière de la médiathèque intercommunale de Miramas


Résumé

Désaffectation et déclassement d'une emprise de 1073 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°7 constituant l'assiette foncière de la médiathèque intercommunale de Miramas.

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard


Objet

Fonds Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020, candidature aux appels à projet


Résumé

Délibération cadre, permettant à la MAMP de répondre aux appels à projet FEADER lancés par le Conseil Régional durant la période 2014-2020.

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour l'opération Font de Garach à Gardanne relative à l’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction de 20 logements sociaux


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction d’un foyer pour jeunes travailleurs de 55 logements sociaux


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation des Comptes de Gestion 2016 des Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues


Résumé

Approbation des Comptes de Gestion 2016 – Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues