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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de l'aide exceptionnelle aux communes incendiées en 2016

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du Conseil de territoire Marseille Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) pour l'acquisition et la maintenance des nouvelles rames et des systèmes d'exploitation du métro de Marseille

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d’une subvention à l’Association "La Coop" - Approbation d’une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention avec le Groupe Caisse des Dépôts relative au financement d'une étude de positionnement commercial et stratégique du Marché d'Intérêt National des Arnavaux à Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention avec l'Office National des Forêts (ONF) relative à la gestion des espaces sensibles de la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention plurianuelle pour le projet Impact Jeunes dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir dans le cadre du Contrat de Ville de Marseille Provence Métropole

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'un protocole foncier de cession du lot n° 12 au profit de la société SNC Florides 1 - Zone d'Aménagement Concerté Florides à Marignane

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Réseaux et Travaux Publics (RTP) relatif au marché 11/199

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l'entreprise Réseaux et Travaux Publics (RTP) relatif au marché 11/199

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative à la grande révision des rames du tramway de Marseille