Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Party nécessaire à l'élargissement de l'avenue Lacanau à Marignane

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de partenariat et de cofinancement des études et des travaux du pôle d'échange multimodal de La Ciotat-Ceyreste

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière sur le secteur des Embus avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune d'Allauch

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention avec l'opérateur téléphonique Free Mobile autorisant l'installation d'antennes relais sur l'ancien château d'eau de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit Arbois

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l’euro symbolique d’une emprise foncière appartenant aux co-lotis du lotissement Bellevue nécessaire à l’aménagement du chemin du Revestel à Cassis

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la "Greentech Verte", incubateur du Ministère de l'Environnement

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille relative à la mise à disposition de fibres optiques pour la réalisation du raccordement des équipements de station et de la signalisation lumineuse tricolore du Bus à Haut Niveau de Service Castellane/Luminy à Marseille (6ème, 8ème et 9ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Organisation et financement des 10èmes Tables Rondes de l'Arbois "Santé, Société et Environnement"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Commune de Pertuis - ZAC du Jas de Beaumont

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'anticipation foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Commune de Pertuis - Site Jas de Beaumont Nord