19503 résultat(s)

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création des Budgets Annexes Eau et Assainissement du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 96 logements sociaux "Résidence Le Marignane" située à Marignane

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 96 logements sociaux « Résidence Le Marignane » située à Marignane

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logeo Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 24 logements sociaux "Rue Berthelot" à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM LOGEO MÉDITERRANÉE pour le financement de l'opération de construction de 24 logements sociaux « Rue Berthelot » à Marseille 13014

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement pour l'étude et le développement des technologies NFC

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des tarifs de court séjour à Andorre et des locations d’appartements pour l’hiver 2017/2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le Territoire Istres-Ouest-Provence

Résumé

Approbation des tarifs du court séjour à Andorre et des locations d’appartements pour l’hiver 2017/2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence / Conseil de Territoire Istres-Ouest-Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Clôture de la Zone d'Aménagement Concerté des Tuileries à Saint-Zacharie - SEM Façonéo

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu annuel aux collectivités 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Chapelle à La Bouilladisse par la SPL Façonéo

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau et du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la création d'un système d'assainissement collectif au lieu-dit du Hameau du Pigeonnier sis à La Bouilladisse

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Logirem pour l'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux "Les Lys" situé à Auriol

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA Phocéenne d'habitations devenue SA d'HLM UNICIL pour l'acquisition en VEFA de 57 logements à Cuges-les-Pins - ZAC des Vigneaux