Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Tarification des services de la médiathèque intercommunale Les Carmes à Pertuis

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert par la commune de Carnoux en Provence du parking de Mont fleuri au titre de la compétence Aires et parcs de Stationnement - Formalisation de la mise à disposition du patrimoine nécessaire à l'exercice de la compétence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation d'un stage de formation théâtrale

Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation d'un stage de formation théâtrale

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à l'association Marseille Expos et paiement de la cotisation 2017- Désignations

Résumé

Adhésion à l'association Marseille Expos et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Adhésion à l'association Plateforme industrielle et d'innovation de Caban Tonkin (PIICTO) en tant que membre qualifié

Résumé

Adhésion à l'association Plateforme industrielle et d'innovation de Caban Tonkin (PIICTO) en tant que membre qualité

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Extension du périmètre du Contrat de Baie de la métropole marseillaise au territoire dit "Golfe de Fos"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’un mandat d’étude avec la Soleam pour l'aménagement du Bras D'Or à Aubagne

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d’une aide financière à la société Sartorius Stedim FMT au titre de son programme de recherche et développement 2016-2018 - Affectation des crédits et approbation de conventions

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant à la charte de mutualisation des contingents réservataires dans le cadre des opérations de Renouvellement Urbain

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement de l'accès au nouveau pôle éducatif situé chemin des Minots à Gignac la Nerthe

Résumé

La commune de Gignac la Nerthe a mis en œuvre le projet d’aménagement d’un nouveau pôle éducatif qui sera opérationnel à la rentrée 2018. Ainsi, afin que ce pôle soit en mesure de fonctionner dès le mois de septembre 2018, il convient d’en assurer la desserte par l’aménagement d’une voie d’accès ainsi que d’un parking attenant. A cette fin, il est nécessaire de prévoir l’affectation d’une nouvelle autorisation de programme d’un montant de 1,1 millions d’euros et d’y affecter les crédits de paiement correspondants. L’échéancier prévisionnel des crédits s’établit comme suit : - Année 2017 : 50 000 euros - Année 2018 : 1 050 000 euros