Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l’affectation de l’opération d’investissement relative aux aires d’accueil des gens du voyage sur le territoire Marseille Provence - Travaux d’entretien et réparations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'affectation et de la revalorisation de l'opération d'investissement relative aux travaux copropriétés dégradées

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’affectation et de la revalorisation de l’opération relative au renouvellement urbain quartiers Abeille-Maurelle-Matagots à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Garanties d'emprunt concernant l'application d'une procédure de vote complémentaire pour les emprunts de la Caisse des Dépôts et Consignations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement de l'accès au Lycée Enco de Botte à Allauch

Résumé

Afin de permettre le lancement des études relatives à l'aménagement de l'accès du Lycée Enco de Botte sur la commune d'Allauch, il convient de prévoir la création d'une autorisation de programme et d'y affecter les crédits nécessaires pour l'année 2017.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la revalorisation des opérations d'investissement de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneufles- Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de la première décision modificative de l'année 2017, sont inscrites 3 opérations d’investissement qui nécessitent une revalorisation de leurs autorisations de programme respectives.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe pour la réalisation de l'opération d'aménagement de Malpassé concédée à la Soleam sur le Centre commercial des Cèdres à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour l'aménagement d'un Centre Technique Métropolitain sur le site Rivoire et Carret à Marseille

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de la Charte d’engagement "EcoWatt PACA"

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'un accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées de Marseille avec les collectivités territoriales, l'État, l'Agence nationale de l'habitat et les partenaires institutionnels