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Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis relatif à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont

Résumé

ZAC du Jas de Beaumont-Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres de la Métropole

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Programme des Equipements Publics de la Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Approbation du Dossier de Réalisation - Détermination des participations aux équipements publics de la ZAC

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Mise en place d'un système de vidéoprotection au siège du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au traité de gestion du service d'assainissement portant nouveau règlement de service d'assainissement non collectif sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Ceyreste relative à la gestion du cimetière intercommunal

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au capital de la société anonyme d'HLM Logirem et désignation de ses représentants

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la Zone d'Aménagement Concerté Vallon Régny à Marseille

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation de la grille tarifaire des sorties à la journée période 2017/2018 de l'Université du Temps Libre sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation de la grille tarifaire des inscriptions et activités pour la rentrée 2017/2018 de l'Université du Temps Libre sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile