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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Ports

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et des pièces requises

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers et équipements dans le cadre du budget annexe Transport

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour les travaux d'aménagement dans les locaux de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget Principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition d'équipements divers destinés à l'installation dans la Tour la Marseillaise des services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers destinés à l'installation dans la Tour la Marseillaise des services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des modalités de concertations publiques pour des projets situés dans les pôles opérationnels des quartiers Belsunce et Noailles à Marseille 1er arrondissement

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Transfert patrimonial des opérations d’aménagement "Zone d’Activités du Bas Taulet" et "Zone d’Activités des Vignerolles" depuis la commune de Pélissanne vers la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la revalorisation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'Anse des Catalans

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l’avenant n°3 à l’annexe 2 de la délibération FAG 17/357/CC du 20 décembre 2002 portant transfert des biens, droits et obligations nécessaire à l’exercice de la compétence Transports Urbains

Résumé

La Ville de Marseille est propriétaire de parcelles sises quartier La Rose, Boulevard Paul Langevin dans le 13ème arrondissement de Marseille, consistant en un dépôt bus et une station de métro. Dans le cadre de l’exercice des compétences « Transports urbains » de la Métropole Aix-Marseille Provence, conformément à l’article L5217-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de régulariser par un acte administratif le transfert de propriété des « Dépôts Bus et Métro la Rose ».