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Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d'aménagement de Château-Gombert II à Marseille 13ème arrondissement - Projet de création d'une zone d'aménagement concerté - Dispositions concernant les modalités de la concertation publique préalables à la création d'une ZAC

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du Grand Site Sainte-Victoire, sites Natura 2000 FR9301605 "Montagne Sainte-Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs - Montagne d'Artigues" et FR9310067 "Montagne Sainte-Victoire", et à la Présidence du Comité de pilotage du site

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Adoption de la décision modificative n° 1 des budgets annexes Eau potable-Assainissement et Traitement des déchets du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation de la décision modificative n°1 des budgets annexes Eau potable-Assainissement et Traitement des déchets du Territoire Istres Ouest Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le Pôle Flammarion à Marseille 4ème arrondissement

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique portant sur le projet de requalification de la place Jean Jaurès des pôles du secteur de la Plaine à Marseille 1er, 5ème et 6ème arrondissements de l'Opération Grand Centre Ville

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 62 logements sociaux "Résidence L'Agora des Salyens" située à Vitrolles

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de construction de 17 logements sociaux (7 PLUS - 5 PLAI - 5 PLS) "Résidence Versailles" situé Boulevard de l'Egalité à Bouc-Bel-Air

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux ( 13 PLUS - 7 PLAI) "Domaine de Garance" située Quartier Vesse Nord à Pertuis

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux PLS "Domaine de Garance" située Quartier Vesse Nord à Pertuis