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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession Capelette 10ème arrondissement à Marseille - SOLEAM - Approbation du compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture conjointe de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire en vue de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour la réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation du projet d'établissement 2024-2030 du conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Approbation des déplacements européens et internationaux de délégations de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de l'année 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'un pacte territorial "Sud Avenir Hélico"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion et l'exploitation du centre des congrès Agora à Aubagne

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Modification du règlement du fonds d'aide à l'immobilier pour les entreprises “Aix-Marseille-Provence Immo Invest”

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Actualisation du dispositif de production de l'Offre Foncière et Immobilière pour les Entreprises - Métropole Aix-Marseille-Provence - 2024/2040

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Dispositif d'aide pour les commerçants et artisans destiné à la modernisation et l'exploitation de locaux vacants situés dans les centres-villes et villages métropolitains - Adaptation du dispositif et abrogation de la délibération n° ECOR-005-15489/23/CM

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l'année 2025 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile

Résumé