Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Modification du règlement du fonds d'aide à l'immobilier pour les entreprises “Aix-Marseille-Provence Immo Invest”
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Actualisation du dispositif de production de l'Offre Foncière et Immobilière pour les Entreprises - Métropole Aix-Marseille-Provence - 2024/2040
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Dispositif d'aide pour les commerçants et artisans destiné à la modernisation et l'exploitation de locaux vacants situés dans les centres-villes et villages métropolitains - Adaptation du dispositif et abrogation de la délibération n° ECOR-005-15489/23/CM
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l'année 2025 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la feuille de route pour le développement industriel du Golfe de Fos-Etang de Berre
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section DE n° 52 lot n° 88 située Allée des Pins, zone d'aménagement concerté du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur et Madame Noël Pailloux
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Modification de la définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels et socio-éducatifs
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de conventions 2025-2030 - Gestion des aides à l'habitat privé et à l'habitat public
Résumé