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Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Réforme et cession, à titre onéreux, des véhicules Renault Clio immatriculé 678 AYP 13 et Renault Twingo immatriculé EG 973 WR à la compagnie d'assurances La Parisienne


Résumé

Réforme et cession, à titre onéreux, du véhicule Renault Twingo immatriculé EG 973 WR à la compagnie d'assurances La Parisienne

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice


Objet

Attribution d'une subvention à l'association PIICTO - Approbation d'une convention


Résumé

Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association PIICTO au titre de l'exercice 2017.

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la Convention Public d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres


Résumé

Approbation de l'avenant N° 3 relatif à la CPA de la ZAC de Trigance à Istres - Nouvelle limite d'encours global des emprunts.

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour le suivi de l’exécution des opérations subventionnées par la Ville de Marseille dans le cadre du contrat de Ville intercommunal 2015-2020


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour continuer l'animation du site "Plateau de l'Arbois" sur la période 2017-2020 dans le cadre de l'appel à projet 2017 Natura 2000 du FEADER


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)


Résumé

Approbation de la convention de partenariat entre la Métropole d’Aix-Marseille Provence et l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Approbation d'une convention avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en oeuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Approbation des conventions relatives à l'octroi de subventions aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Innovation Marseille Provence (FIMP)


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres


Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres.

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Via Marseille Fos pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs