Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Réforme et cession, à titre onéreux, des véhicules Renault Clio immatriculé 678 AYP 13 et Renault Twingo immatriculé EG 973 WR à la compagnie d'assurances La Parisienne
Résumé
Réforme et cession, à titre onéreux, du véhicule Renault Twingo immatriculé EG 973 WR à la compagnie d'assurances La Parisienne
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice
Objet
Attribution d'une subvention à l'association PIICTO - Approbation d'une convention
Résumé
Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association PIICTO au titre de l'exercice 2017.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 à la Convention Public d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres
Résumé
Approbation de l'avenant N° 3 relatif à la CPA de la ZAC de Trigance à Istres - Nouvelle limite d'encours global des emprunts.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour le suivi de l’exécution des opérations subventionnées par la Ville de Marseille dans le cadre du contrat de Ville intercommunal 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour continuer l'animation du site "Plateau de l'Arbois" sur la période 2017-2020 dans le cadre de l'appel à projet 2017 Natura 2000 du FEADER
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)
Résumé
Approbation de la convention de partenariat entre la Métropole d’Aix-Marseille Provence et l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation d'une convention avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en oeuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Approbation des conventions relatives à l'octroi de subventions aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Innovation Marseille Provence (FIMP)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres
Résumé
Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Via Marseille Fos pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs