Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Industriel et Commercial
Résumé
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Industriel et Commercial
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Assainissement
Résumé
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Assainissement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Création d'un nouveau champs captant au Ventillon au Budget Eau
Résumé
Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Création d'un nouveau champ captant au Ventillon - Budget Eau
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Principal
Résumé
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Principal
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des tarifs relatifs à une journée détente sur l'île de Porquerolles, un séjour enfants en Corse et un séjour jeunes à New-York
Résumé
Approbation des tarifs relatifs à une journée détente sur l'île de Porquerolles, un séjour enfants en Corse et un séjour jeunes à New-York.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'assainissement du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Assainissement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'eau potable du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Eau
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'assainissement du Territoire du Pays Salonais, Société des Eaux de Marseille
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention de fourniture d’eau potable en secours par la commune de Vitrolles à la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le réseau d’eau desservant la commune de Rognac
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de réhabilitation de 245 logements sociaux "Encagnane 2" située à Aix-en-Provence