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Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) dans les univers "véhicules", "services", "informatique et consommables" et "mobilier"

Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la résiliation du bail de sous-location du local sise 59-61 rue de la République à Aubagne du 30 novembre 2013 jusqu'au 20 juin 2022 - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Prise à bail de locaux sur le site du Décisium pour les services du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d’une subvention à l'Institut National d’Etudes Supérieures agronomiques de Montpellier - Montpellier SupAgro - Domaine du Merle à Salon-de-Provence - Année 2017

Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation d'évènements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention

Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique pour l'organisation de la conférence " les 16èmes journées d'Economie Publique Louis-André Gérard-Varet" - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du règlement des conditions générales d'octroi de garanties d'emprunts par la Métropole et du modèle de convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Mise en place d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété sur le territoire du Vieux La Ciotat - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Présentation du bilan de concertation publique