Délibérations

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence pour la réalisation d'une étude portant sur l'opportunité de développer des data centers sur le territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association -Nos Quartiers ont des Talents- et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subventions d’investissement relatives à des travaux de protection du captage d'eau du forage des Goules à Pélissanne

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative au diagnostic H2S du réseau d’assainissement des eaux usées et de la station d’épuration de Berre l’Etang

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées section D n°661, 662 et 1501 de la commune d’Alleins autorisant le passage de la canalisation permettant l'exploitation du forage d’eau potable au lieu-dit Saint Sauveur

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour le Projet Alimentaire Territorial (PAT) révisé

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention relative à la convention de suivi et d'animation du PIDAF des Etangs par l'Office National des Forêts

Résumé

Demande de subvention relative à la convention de suivi et d'animation du PIDAF des Etangs par l'Office National des Forêts

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération PIDAF des Etangs Dispositif DFCI 8.3.1 du Programme de Développement Rural de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération PIDAF des ETANGS Dispositif DFCI 8.3.1 du Programme de Développement Rural de la Région Provence Alpes Côte d'Azur

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation 2017