Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Approbation d'une convention avec l'Etat concernant le financement de la restauration du site Jules Isaac à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et de colloques - Approbation d'une convention
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage unique avec Euroméditerranée portant sur les aménagements de l’extension du réseau de tramway jusqu’à Gèze dans le cadre de l'extension Nord-Sud du réseau de tramway de Marseille.
Résumé
Le présent rapport a pour objet l’approbation d’une convention avec Euroméditerranée ayant pour objet de confier la maîtrise d’ouvrage unique à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les études et les travaux de réalisation des aménagements urbains sur le périmètre de l’EPAEM dans le cadre de l’opération de prolongement du réseau de tramway entre Arenc et l’avenue du Capitane Gèze.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relatif au projet Vitrolles CAP Horizon
Résumé
Le présent avenant a pour objet d'établir le nouveau montant de la rémunération de la SPLA.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située chemin de la Grave et des Médecins, appartenant à Monsieur Clément Barrielle et Madame Henriette Sarrazin épouse Barrielle, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / la Grave à Marseille 13ème arrondissement
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et de financement relative aux travaux de déplacement et de protection des réseaux de communications électroniques d'Orange - Réalisation des travaux du Secteur 4 de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Castellane/Luminy, à Marseille
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une convention cadre relative aux études de déviation et de protection de réseaux ENEDIS dans le cadre des travaux du Boulevard urbain Sud - Section échangeur Florian/Chemin du Vallon de Toulouse à Marseille (9ème et 10ème arrondissements)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle appartenant à la commune de Gignac-la-Nerthe nécessaire à l'aménagement de l'avenue du Bosquet
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constitution à titre onéreux d'une servitude de passage en tréfonds sur la propriété de Madame Caux épouse Galigani et Monsieur Philippe Galigani nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale des Xaviers-La Grave à Marseille 13ème arrondissement
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 29 chemin de la Grave, appartenant à Monsieur Gérard Billia et Madame Joëlle Billia épouse Baubet, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / La Grave à Marseille 13ème arrondissement