Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site de Pont de l’Auture avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Sénas
Résumé
Convention
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre conclue avec l’Etablissement Public Foncier PACA relatif à la prorogation de la durée de la convention pour le territoire du Pays Salonais
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Viougues, avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pélissanne
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard
Objet
Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Programmation de l’assistance technique relative à la gestion du FSE
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels
Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick
Objet
Approbation d’une convention relative à l’événement "Red Bull Crashed Iced" organisé par la Société Solola Evenement dans le cadre de la Cérémonie d’ouverture de MP 2017, capitale européenne du sport
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention relative au suivi et à l’animation du plan de massif Ouest-Sainte-Baume pour l’année 2018
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention relative au suivi et à l’animation du plan de massif Sud Régagnas sur le Territoire du pays d’Aubagne et de l’Etoile pour l’année 2018
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention "chéquiers loisirs " Transport interurbain entre la commune d'Aubagne et la Métropole Aix-Marseille Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Demande de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour les Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) des Territoires du Pays d’Aix et du Pays de Martigues
Résumé
Demande de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour les Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) des Territoires du Pays d’Aix et du Pays de Martigues
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de deux conventions entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues relatives à la fixation des Equivalents Temps Pleins (ETP) nécessaires pour assurer diverses missions
Résumé
Conventions entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues relative à la fixation des Equivalents Temps Pleins (ETP) nécessaires pour assurer diverses missions.