Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Demande de subventions pour le programme de prévention des déchets du Pays d'Aix - Programme 2017
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Demande de subventions auprès de l'Etat au titre des crédits Politique de la Ville
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ADAVA
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour l'extension de la station d'épuration d'Auriol - Saint-Zacharie - Qualiconsult Sécurité SAS
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Déclaration d’Intérêt Général du projet relative au Bus à Haut Niveau de Service du Pays d’Aix - l'Aixpress
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d’une convention avec le SMED13, relative au financement des travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de communication électronique réalisé à l’occasion du projet de BHNS du Pays d’Aix
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Attribution d’une subvention à l’association Automobile Club d’Aix-en-Provence et du Pays d’Aix pour l’organisation d'un service de covoiturage et des semaines de la sécurité routière - Approbation d'une convention
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située chemin de la Rose à La Grave, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / La Grave à Marseille 13ème arrondissement
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet de création d'une bretelle d'accès à l'autoroute A51 à partir de la RD9 au niveau du giratoire Georges Couton à Aix-en-Provence réservée aux transports en commun
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le cofinancement des études relatives à l'opération Pont de la Guiramande à Aix-en-Provence