18900 résultat(s)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur la commune de Port-de-Bouc avec la Ville de Port-de-Bouc, l'Etat, l'ANAH, la Région Provence Alpes Côte d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhone

Résumé

APPROBATION DE LA CONVENTION D’UNE OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT SUR LA COMMUNE DE PORT-DE-BOUC, AVEC LA VILLE DE PORT-DE-BOUC, L’ETAT, L’ANAH, LA REGION PACA, LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Promologis pour 34 PLUS et 22 PLAI au Hameau de Serre à Auriol

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un avenant à la convention de mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Promologis pour 6 PLS à la Bastide à Auriol

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative au projet de la salle de spectables et de festivités sur la commune d'Auriol

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition partielle d'un agent municipal de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Aménagement d'un théâtre de verdure sur le domaine de la Font de Mai"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Réhabilitation de la ferme de la Font de Mai et construction d'une salle de séminaire intégrée au paysage grâce à des restanques naturelles"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération "Font de Garach-SAGEPRIM" située à Gardanne et relative à l’acquisition en VEFA de 23 logements sociaux