Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention cadre avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à l'abondement du Fonds Unique Interministériel
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Mise en oeuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Lambesc, le Puy-Sainte-Réparade et Saint-Paul-Lez-Durance
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la convention financière avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la SNCF relative au financement des travaux de la 2 ème phase de modernisation de la ligne Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence (MGA2)
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation pour l'année 2017
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la ZAC avec la Société Spurgin
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération : Extension du réseau pluvial boulevard Guérin - amélioration de la qualité des eaux de baignade
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération : Schéma de modernisation du réseau unitaire de Marseille - phase 2 mise à jour
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention d'études avec la SNCF Réseau pour la réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne - Chemin des Rigons
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération : Mise en place d'avaloirs siphoïdes
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse pour la réalisation d'un diagnostic faune-flore sur le bassin du Réaltor dans le cadre de l'animation Natura 2000