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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Modification du règlement intérieur du Comité Consultatif du Massif de Sulauze pour la mise en œuvre des travaux prévus au Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie du Massif de Sulauze (anciennement PIDAF).

Résumé

Modification du règlement intérieur du Comité Consultatif du Massif de Sulauze pour la mise en œuvre des travaux prévus au Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie du Massif de Sulauze (anciennement PIDAF).

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Désignation du Directeur de la Régie Golf Ouest Provence Miramas

Résumé

Désignation du Directeur de la Régie Golf Ouest Provence Miramas.

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Résumé

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016.

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Résumé

Approbation des Comptes Rendus des Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2017 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'un partenariat avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes Métropole Aix-Marseille-Provence - affectations des résultats de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation des résultats 2016 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 des budgets annexes de la Régie des Eaux et d'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Approbation de Budget Supplémentaire 2017 - Budgets Annexes de la Régie des Eaux et d'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues.

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la collectivité au 31 décembre 2016 pour l'opération d'aménagement du Parc des Étangs, commune de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Parc des Étangs, commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2016