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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire de l’exercice 2017 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Résumé

Par délibération HN 049-180/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a approuvé la création d’une régie dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des transports du réseau Ulysse.

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour du tableau des effectifs, créations, ajustements et modifications des postes dans le cadre des besoins de service et du mouvement de personnel

Résumé

Mise à jour du tableau des effectifs, créations, ajustements et modifications des postes dans le cadre des besoins de service et du mouvement de personnel

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière d’entretien et d’exploitation du Centre Départemental Sportif de Fontainieu

Résumé

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière d’entretien et d’exploitation du Centre Départemental Sportif de Fontainieu - Convention relative aux modalités de transfert

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière de transport public routier non urbain - Approbation de la convention relative aux modalités de transfert

Résumé

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière de transport public routier non urbain - Convention relative aux modalités de transfert

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention avec la ville d’Aubagne pour la restauration collective et la fixation du tarif des repas

Résumé

Restauration collective - Convention avec la ville d’Aubagne et fixation du tarif des repas - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Extension des titres restaurant à tous les agents de la Métropole et accès au dispositif de restauration collective en place

Résumé

Extension des titres restaurant à tous les agents de la Métropole et accès au dispositif de restauration collective en place

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Déploiement de la KBox pour la transmission dématérialisée des convocations, rapports et documents relatifs à la tenue des Séances du Conseil, du Bureau et des Commissions de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels