Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du lancement de l'élaboration du Contrat Régional d'Equilibre Territorial avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 17 à la convention de concession - Approbation de l'avenant de transfert de la convention d'avance de trésorerie

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Bilan 2016 de la délégation des aides à la pierre du Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération le Hameau de Lydie, situé à Mallemort et relative à la construction de 16 logements

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Alleins

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Sénas

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Salon-de-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention-cadre de formation 2017 avec le CNFPT

Résumé

Approbation de la convention-cadre de formation 2017 avec le CNFPT

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

ZAC de la Burlière à Trets - Avis de la Métropole dans le cadre de la révision générale du PLU de la commune de Trets

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Résumé

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés