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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Saint-Savournin

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative au dispositif AMI quartier de gare d'Aubagne

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la SPL Façonéo relative à l'opération d'aménagement des Arcades à la Penne-sur-Huveaune

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention de Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la ligne de transport de voyageurs Marseille Saint Charles - Aéroport de Marseille par autoroute

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des modalités de concertations publiques pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) - B2 sur le territoire de la commune d'Istres

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un contrat de développement avec le Parc Naturel Régional de Sainte Baume

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des modalités de concertation publique pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) - B3 sur le territoire de la commune de Miramas

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de l'aide exceptionnelle aux communes incendiées en 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des modalités de concertation publique pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) - B1 sur le territoire des communes de Martigues et de Port-de-Bouc

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des modalités de concertation publique pour le projet du Pôle d'échanges Multimodal de Martigues - Quartier de l'Hôtel de Ville