Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 17 à la convention de concession - Approbation de l'avenant de transfert de la convention d'avance de trésorerie
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Bilan 2016 de la délégation des aides à la pierre du Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération le Hameau de Lydie, situé à Mallemort et relative à la construction de 16 logements
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Alleins
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Sénas
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Salon-de-Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de la convention-cadre de formation 2017 avec le CNFPT
Résumé
Approbation de la convention-cadre de formation 2017 avec le CNFPT
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
ZAC de la Burlière à Trets - Avis de la Métropole dans le cadre de la révision générale du PLU de la commune de Trets
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés
Résumé
Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Modification du règlement intérieur du Comité Consultatif du Massif de Sulauze pour la mise en œuvre des travaux prévus au Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie du Massif de Sulauze (anciennement PIDAF).
Résumé
Modification du règlement intérieur du Comité Consultatif du Massif de Sulauze pour la mise en œuvre des travaux prévus au Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie du Massif de Sulauze (anciennement PIDAF).