Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation des comptes administratifs 2016 des budgets annexes du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Avis sur la déclaration de projet et sur la mise en compatibilité du PLU avec une opération inscrite dans la zone d’aménagement concerté "Cité de la Méditerranée" (Euroméditerranée)

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Port-de-Bouc pour une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)

Résumé

Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Port-de-Bouc pour une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2016 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Résumé

Les résultats de clôture ainsi que l’ensemble des opérations constatées au cours de l’exercice, tels qu’ils apparaissent dans le Compte de Gestion de Monsieur le Receveur des Finances sont identiques à ceux constatés dans le Compte Administratif de l’exercice 2016 pour ce budget annexe.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2016 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Résumé

Monsieur le Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant : Monsieur le Receveur principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence a remis, à fin d’approbation, le Compte de Gestion de la Régie du Réseau des transports Ulysse. Après s’être fait présenter le budget primitif, et les décisions modificatives de l’exercice considéré, les titres définitifs de créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à payer, Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures , Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016, Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires ; Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs pour l’exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Bouches-du-Rhône - Désignation