Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'un partenariat avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes Métropole Aix-Marseille-Provence - affectations des résultats de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Reprise et affectation des résultats 2016 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du Territoire du Pays de Martigues
Résumé
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 des budgets annexes de la Régie des Eaux et d'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire du Pays de Martigues
Résumé
Approbation de Budget Supplémentaire 2017 - Budgets Annexes de la Régie des Eaux et d'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la collectivité au 31 décembre 2016 pour l'opération d'aménagement du Parc des Étangs, commune de Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé
Parc des Étangs, commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2016
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur la commune de Port-de-Bouc avec la Ville de Port-de-Bouc, l'Etat, l'ANAH, la Région Provence Alpes Côte d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhone
Résumé
APPROBATION DE LA CONVENTION D’UNE OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT SUR LA COMMUNE DE PORT-DE-BOUC, AVEC LA VILLE DE PORT-DE-BOUC, L’ETAT, L’ANAH, LA REGION PACA, LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Promologis pour 34 PLUS et 22 PLAI au Hameau de Serre à Auriol
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d’un avenant à la convention de mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Promologis pour 6 PLS à la Bastide à Auriol
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative au projet de la salle de spectables et de festivités sur la commune d'Auriol