Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lambesc - Modification n°1 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'urbanisme de la commune de Meyrargues - Modification simplifiée n°1 - Bilan de la mise à disposition du projet et approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Abrogation de la délibération portant poursuite par la Métropole d'une procédure de Déclaration de Projet portant mise en comptabilité du PLU sur le secteur de Lagremeuse
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mimet - Révision Allégée n°1 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Elaboration partielle du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Quartier Sainte Croix à Peynier - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune et la Société Sol Invest
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Quartier Sainte Croix à Peynier - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune et Monsieur Modesti
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
EcoQuartier Ballon à Meyreuil - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune et les Sociétés solidaires SAS Carerre et SCI Résidence le Domaine Sainte Victoire
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Opération d'aménagement du Quartier du Vallat à Meyrargues – Bilan de la concertation – Définition des modalités de la participation du public par voie électronique
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Démarches environnementales sur les opérations d'aménagement de zones d'activités et les quartiers d'habitat
Résumé
Opérations d'aménagement