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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement public d'aménagement et de gestion des eaux Huveaune côtier Aygalades (Epage Huca) pour la requalification du ruisseau le Fauge Maïre dans le cadre de l'aménagement du parc d'activité de Camp de Sarlier à Aubagne

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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation des conventions conclues avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2025, relatives à l'attribution de subventions

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'EPAD Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Plateforme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement Vallée de l'Huveaune Bras d'Or à Aubagne - SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière Site de la rue d'Aubagne conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille 

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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'intervention foncière Périmètre "Grand Centre-Ville" conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention d'expérimentation et de financement valant mandat avec le GIP Europe des Projets Architecturaux et Urbains (EPAU) pour le quartier "Le Petit Séminaire"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière en développement économique conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Venelles sur le site Font Trompette

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération de la ZAC des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013 et 13014

Résumé