Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Centre-Ville en Mouvement et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement - Approbation d'une convention - MGDIS n°9770
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention type dans le cadre du dispositif de soutien pour l'acquisition et l'installation d'outils pour lutter contre les dépôts sauvages
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions à l'association Vitropole Entreprendre au titre d'actions spécifiques 2025 - Approbation de conventions - MGDIS n°10286 et n°10280
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Attribution d'une subvention au Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la Ligue Nationale contre le Cancer pour l'année 2025- Approbation d'une convention-MGDIS n°10452
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Pacte Territorial France Rénov - Mise en œuvre et déploiement à l'échelle métropolitaine d'une nouvelle offre de service à destination des habitants et copropriétés
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la cotisation à l'association ADIL du Vaucluse au titre de l'exercice 2025
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la participation du distributeur Agglopole Provence Eau (APE) au Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention relative à la participation de la société Vivaïgo au Fonds de Solidarité Logement porté par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association HandiToit pour l'action "Plateforme du logement adapté" - Approbation d'une convention
Résumé