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Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec les offices du tourisme d'Aix-en-Provence et Marseille pour la mise en oeuvre d'un City Pass Aix-en-Provence Marseille

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes scolaires

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation partielle de l'opération d'investissement relative aux études préalables à la création d'une liaison souterraine entre l'échangeur Scott et le Boulevard Schloesing à Marseille (8ème et 10ème arrondissements)

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du troisième protocole pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre l'habitat indigne à Marseille 2017-2022

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la Société Publique d’Aménagement Pays d’Aix Territoires relative à la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Communautaire Cap Horizon à Vitrolles

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la SA HLM PROMOLOGIS relative à l'opération "6 Rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Phocéenne d’Habitations dans le cadre de l’opération "La Barque" à Fuveau relative à l’acquisition en VEFA de 32 logements collectifs

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs.

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Ouvertures, affectations et modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain Fractionné - Territoire du Pays d'Aix