Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Approbation de la grille tarifaire des sorties à la journée période 2017/2018 de l'Université du Temps Libre sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Approbation de la grille tarifaire des inscriptions et activités pour la rentrée 2017/2018 de l'Université du Temps Libre sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projet Filidéchets 2017 lancé par l'ADEME et la Région Provence Alpes Côte d'Azur
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard
Objet
Approbation d'un avenant à la Convention de Subvention Globale 2015-2017 dans le cadre du Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020)
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Mise en place d'un Pass transport 24 h à tarif réduit à l'occasion du Tour de France 2017
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la convention de mandat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes régionales
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017
Résumé
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017.