Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la nouvelle assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine privé par des équipements radioélectriques installés sur des biens immobiliers de la Métropole Aix-Marseille-Provence situés sur le périmètre du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2017 du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport - les Lignes de l'Agglo -, confié à la SPL Façonéo, associée à la Régie des Transports Métropolitains sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de Bus à Haut Niveau de Service (l'Aixpress) à Aix en Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Lancement de la concertation préalable pour la requalification de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues du chemin des Mattes et de l'avenue du Mistral à La Ciotat

Résumé

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Athélia 5 conduit par AMP, des portions du chemin des Mattes et de l'avenue du mistral ont été remplacées par des voie nouvelles. Les anciennes emprises, désaffectée d’une superficie totale de 1573 m², seront incorporées dans les lots à céder. Pour ce faire, les portions désaffectées doivent être déclassées

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Rapport Politique de la Ville 2016

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC de la Burlière à Trets