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Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Syndicat Mixte du Pays d'Arles dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention relative à l"opération "mise en oeuvre du programme de travaux du Plan de massif Ouest Sainte Baume - Appel à projet 2017" sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention relative à l'opération "mise en oeuvre du programme de travaux du Plan de massif Sud Régagnas sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Appel à projet 2017"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention relative au dispositif "Amélioration de Forêt Communale" (AFC 2017) auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de parcelles pour la réalisation du projet de Val'Tram sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Accord à l'amiable avec la SNCF

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de financement Actions d'accompagnement des habitants sur l'EcoQuartier Parc des Calanques à Marseille (9ème arrondissement)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention cadre avec les communes du Territoire du Pays d'Aix concernant la participation familiale aux transports scolaires

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une subvention à la fondation "Méditerranée Infection" pour la participation au financement du bâtiment de l'Institut Hospitalo-Universitaire (IHU) - Approbation d'une convention

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Lancement de la concertation préalable relative aux aménagements de surface en parachèvement de la Rocade L2 entre l'avenue Arnavon et l'échangeur Saint Jérôme, sur la commune de Marseille (13ème et 14ème arrondissements)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 5 relatif à la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation de l’avenant n° 5 relatif à la CPA de la ZAC de Lavalduc à Fos-sur -Mer Nouvelle limite d’encours global des emprunts.