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Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution d'une subvention et approbation de la convention annuelle et pluriannuelle d'objectifs avec l'association DUNES


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix - Examen des Rapports d'Activités et des Comptes de Résultats du délégataire de l'exercice 2018 afférents aux Aires d'Accueil d'Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau/Meyreuil, Rives Hautes et de Bouc-Bel-Air/Simiane-Collongue, La Malle


Résumé

Gens du voyage

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Motion relative aux logements sociaux


Résumé

Habitat

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Avis sur le Projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Inondation par débordement de l'Arc et de ses affluents sur la commune d'Aix-en-Provence


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°2 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Châteauneuf-le-Rouge – Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Institution d'une autorisation préalable au changement d'usage de locaux destinés à l'habitation sur la commune de Simiane-Collongue


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rousset - Modification n°2 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venelles - Modification n°3 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Modification n°1 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme