Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution d'une subvention et approbation de la convention annuelle et pluriannuelle d'objectifs avec l'association DUNES
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix - Examen des Rapports d'Activités et des Comptes de Résultats du délégataire de l'exercice 2018 afférents aux Aires d'Accueil d'Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau/Meyreuil, Rives Hautes et de Bouc-Bel-Air/Simiane-Collongue, La Malle
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Motion relative aux logements sociaux
Résumé
Habitat
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Avis sur le Projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Inondation par débordement de l'Arc et de ses affluents sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°2 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Châteauneuf-le-Rouge – Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Institution d'une autorisation préalable au changement d'usage de locaux destinés à l'habitation sur la commune de Simiane-Collongue
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rousset - Modification n°2 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venelles - Modification n°3 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Modification n°1 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme