Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Valérian pour la prise en compte de travaux supplémentaires effectués dans le cadre des travaux de création de deux nouvelles alvéoles déchets du casier B4 et requalification des bassins de stockage de lixiviats de grandes capacités
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une mise à la réforme puis cession d'un navire de collecte de déchets
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société ORTP pour le paiement de prestations relatives à la fourniture de matériaux de granulométrie, matériaux pour les travaux de voirie sur le site de l'ISDnD de l'Arbois
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation des conventions pluriannuelles de subvention avec les lauréats de l'Appel à Projets 2025-2030 pour augmenter le réemploi des Déchets Ménagers et Assimilés à la Métropole - Attribution des subventions pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société Iron Four d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°813 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Auchan Hypermarché d'un ensemble de parcelles non bâties situées dans la zone commerciale de la Martelle à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS entre Aubagne et Gémenos
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Ceetrus France d'un ensemble de parcelles non bâties situées dans la zone commerciale de la Martelle à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS entre Aubagne et Gémenos
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Auchan Carburant d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée CT 1841 sise à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS entre Aubagne et Gémenos
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la Société View Multimédia de terrains à bâtir formant le lot 22 sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux d'environ 65 m² à détacher de la parcelle cadastrée AN 0025 sise avenue Daniel Paul et chemin du creux à Miramas appartenant à Monsieur Clément Cachot ou son représentant, nécessaire à la réalisation d'un giratoire et d'une voie de circulation
Résumé