Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située chemin de la Montadette à Marseille 11ème arrondissement appartenant à l'Association Syndicale Libre "Le Clos de la Montadette" nécessaire à l'élargissement de cette voie
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Approbation d'une convention avec l'Etat concernant le financement de la construction d'un hall d'essai en bio-inspired mechanical design sur le site Gaston Berger à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat Plan Etat Région 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - "Formule Cycle de l'Eau" et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à Madame Martin Suzanne, sise impasse des Dragons à Ceyreste
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à l'Hoirie Gimenez sise impasse des Dragons à Ceyreste
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à la Copropriété Lou Pescaïre sise 1 impasse Lou Pescaïre à Marseille
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant à Monsieur et Madame Moutet nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la Mar
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux Consorts Prudhomme-Pruneyre nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la mar
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des travaux avec la Société ASF pour la réalisation de la bretelle autoroutière A51 Nord/A8 Ouest