Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise d'environ 4 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AV n° 42 , sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Beurive dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'une emprise d'environ 4 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AV n° 42 , sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur et Madame BEURIVE dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association du Club des Utilisateurs des Logiciels Sédit-Marianne et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise d'environ 9 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AV n° 148 , sise chemin de l'agneau à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Meyer dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'une emprise d'environ 9 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AV n° 148 , sise chemin de l'agneau à Miramas, propriété de Monsieur et Madame MEYER dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au financement du CRIGE PACA

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de définition de la maîtrise d'ouvrage et du cofinancement de l'étude de faisabilité pour l'extension du parking Nord du Pôle d'échange Multimodal de la Gare d'Aubagne avec la Région PACA et SNCF Mobilités

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la ville d'Aubagne pour la gestion et l'entretien des équipements en lien avec la plateforme tramway

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel au marché n° 2012/40 relatif aux travaux de voie ferrée et de revêtement pour le projet de tramway de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Entreprise ETF

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de financement des travaux de mise en sécurité et accessibilité PMR du point d'arrêt dénommé "Le Village" à Aubagne par la SEM Façonéo

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique exercée par Gares & Connexions relative à des travaux d'aménagement de la gare routière à Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise d'environ 55 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 118, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur Latour, dans le cadre du projet d'aménagement de voirie et réseaux des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'une emprise d'environ 55 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 118, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur LATOUR, dans le cadre du projet d'aménagement de voirie et réseaux des quartiers Est de Miramas.