Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de cofinancement d'étude pour la constitution d'un dispositif de minoration foncière conclue avec la Caisse des Dépôts et Consignations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle et d'une bande de terrain appartenant à la commune de Gignac-la-Nerthe nécessaire à l'aménagement du chemin des Granettes

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à Madame Volpoet Martine, sise impasse de la Source à Ensuès la Redonne

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Création d'un Conservatoire National de la Mémoire des Français d'Afrique du Nord

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site des Plaines Ouest conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Commune de Plan-de-Cuques

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'Environnement et paiement de leurs cotisations 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société Crédit Agricole Immobilier Promotion du Plateau de l’Environnement à Allauch

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Saint Loup au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Vivaux au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement