Délibérations

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Pôle de compétitivité SAFE Cluster en vue de l’organisation du Forum Envirorisk sur le Technopôle de l’environnement Arbois Méditerranée - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Demande de subvention pour le financement de l’opération Beltram/Cirene dans le cadre du Contrat de Plan État Région 2015-2020 - Approbation d'une convention de financement et d'une convention de maîtrise d’ouvrage avec l’État

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention pour la création d'une Unité de Formation par Apprentissage avec le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix et le Conservatoire National des Arts et Métiers PACA

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’Observatoire fiscal métropolitain aux communes membres

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative à la : "Réhabilitation des aires techniques du port de plaisance de Sausset-les-Pins"

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention de partenariat liée à la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable dans le cadre de la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix "l'Aixpress" reliant le quartier Saint Mitre des Champs au Parc Relais le Krypton

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de contenants pour l’enlèvement des capsules de café en aluminium avec la société SUEZ RV France

Résumé

Le développement des machines à café utilisant des capsules a eu pour conséquence de générer un déchet spécifique supplémentaire qu'il convient, dans la mesure du possible, d'extraire des ordures ménagères pour lui appliquer un traitement en vue de sa valorisation. Certains types de capsules à café contiennent de l'aluminium. Après extraction du marc de café, ce matériau peut être recyclé et réutilisé sous différentes formes. Afin de faciliter le développement de cette collecte qui contribue à la diminution du volume des ordures ménagères non recyclées, il apparaît souhaitable de contribuer à la récupération de ces produits en développant les points de collecte sur les déchèteries de la collectivité. En effet, les usagers apprécient de pouvoir déposer leurs capsules de café contenant de l'aluminium sur les centres d'apports volontaires en même temps que leurs autres déchets. Cela permet ainsi de limiter les déplacements en évitant de se rendre sur des points de collecte spécifiques créés à l'initiative des sociétés qui commercialisent ces produits.

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat de baie de Marseille : "Equipement et mise aux normes de l'aire technique du port neuf de La Ciotat"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise d'environ 2 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AV n° 140, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Madame Brotons et constitution d'une servitude en tréfonds parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'une emprise d'environ 2 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AV n° 140, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Madame BROTONS et constitution d'une servitude en tréfonds de ladite parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence, dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’une convention avec la commune de Port-de-Bouc relative à la gestion d’un immeuble destiné à l’accueil d’entreprises

Résumé

Approbation d’une convention avec la commune de Port-de-Bouc relative à la gestion d’un immeuble destiné à l’accueil d’entreprises