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Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau relative à une demande de subvention d'investissement pour le financement et la réalisation d’opérations relatives au Contrat d'Agglomération : "Protection des zones de baignade (Prophète), réhabilitation du système d'assainissement"


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle DL 253 et d’une convention de mise à disposition de terrain sur la parcelle DL 252, lieu-dit La CRAU à Salon de Provence, au profit d’ENEDIS


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain dans le cadre de la réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales, située sur la commune de Salon-de-Provence


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Approbation d'une convention relative au projet de création du Centre d'Immunologie Intégrative (C2I) dans le cadre du projet Marseille Immunopôle pour Aix-Marseille Université


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation des conventions avec les Missions Locales pour les aides attribuées au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Brigade Anti Gaspi pour l'organisation du Salon Anti Gaspi les 10-11-12 novembre pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs


Résumé

Les modifications ont été apportées, vous trouverez également dans les documents de travail : La Convention d'objectifs, puis en synthèse la note de synthèse.

Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Réservoir de Meyrargues dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Jas du Ligourès à Meyrargues dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle communale - Restanque de Beaurecueil dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Travaux d'aménagement et de mise en valeur du site archéologique de Saint-Blaise à Saint-Mitre-les-Remparts


Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Travaux d'aménagement et de mise en valeur du site archéologique de Saint-Blaise à Saint-Mitre-les-Remparts