Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Vivaux au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n° 4 à la Convention Public d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé à Istres
Résumé
Approbation de l’avenant n° 4 relatif à la CPA de la ZAC du Tubé à Istres - Nouvelle limite d’encours global des emprunts
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Réservation du lot AP de la Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Avenants aux compromis de vente sur les lot E et M
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation de la convention annuelle avec l'Association Nationale pour la Formation Automobile pour le financement des actions de fonctionnement et d'investissement de la filière automobile du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Approbation d'une convention avec l'Etat concernant le financement de la restauration du site Jules Isaac à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et de colloques - Approbation d'une convention
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage unique avec Euroméditerranée portant sur les aménagements de l’extension du réseau de tramway jusqu’à Gèze dans le cadre de l'extension Nord-Sud du réseau de tramway de Marseille.
Résumé
Le présent rapport a pour objet l’approbation d’une convention avec Euroméditerranée ayant pour objet de confier la maîtrise d’ouvrage unique à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les études et les travaux de réalisation des aménagements urbains sur le périmètre de l’EPAEM dans le cadre de l’opération de prolongement du réseau de tramway entre Arenc et l’avenue du Capitane Gèze.