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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution de la compétence facultative en matière de "Animation, développement et mise en valeur de la filière argile et gestion des Ateliers Thérèse Neveu", "Création, gestion et entretien des fourrières intercommunales et des refuges pour chats et chiens" et "Gestion de l'université du temps libre" - Communes d'Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin et Saint-Zacharie

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cassis transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution des compétences facultatives en matière de "Requalification des décharges brutes recensées sur le territoire communautaire" et "Aide à l'investissement des établissements publics de santé de ressort intercommunal déclarée d'intérêt communautaire" des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’une convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation d’une convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme et cession de véhicules légers et utilitaires et d'un engin

Résumé

Réforme et cession de véhicules légers et utilitaires et d'un engin

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'action sociale pour le personnel du Réseau des Bus de l'Etang

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'aides financières destinées à améliorer les conditions de vie et à faciliter l'insertion professionnelle des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi de travailleurs en situation de handicap au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation d'aides financières destinées à améliorer les conditions de vie et à faciliter l'insertion professionnelle des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi de travailleurs en situation de handicap au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels