Délibérations

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour la mise en œuvre du programme de travaux Défense de la Forêt Contre l'Incendie des plans de massif du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication pour le financement et la réalisation de l'opération "Restauration de l'aqueduc de Roquefavour"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière sur le périmètre du Centre Ancien de La Ciotat conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention au CROUS pour l'opération de construction d'une résidence universitaire de 296 logements sur le site de la Pauliane à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention au Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA) pour l'organisation du 9éme Festival de Théorie - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société Redman Newtown d’un terrain nu pour la réalisation de la zone d’activités artisanales du Brégadan à Cassis

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement pour le financement de la phase 3 du projet de la Cité des Energies inscrit au CPER 2015-2020 - Création d'un bâtiment destiné à accueillir les activités de l'Institut de Biosciences et de Biotechnologies d'Aix-Marseille (BIAM)

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation de l'exposition : un voyage au coeur du monde des planètes et la participation au Village des sciences 2017 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AT n° 90, sise Impasse Terras à Miramas, propriété de Madame Tavasso dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AT n° 90, sise Impasse Terras à Miramas, propriété de Madame Tavasso dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association Team Fabre pour le plan d'actions 2017