Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l’acquisition de mobilier et matériel divers Tour la Marseillaise et Euromed
Résumé
L'objectif de cette opération d'investissement et le futur aménagement en mobilier et matériel divers des locaux de la Tour la Marseillaise et du périmètre Euromed
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de conventions pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence de trois salariés de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains
Résumé
Approbation de conventions pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence de trois salariés de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation de deux stages de formation théâtrale
Résumé
Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation de deux stages de formation théâtrale
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric
Objet
Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement du Territoire du Pays de Martigues au budget eau et assainissement
Résumé
Finances – Ouverture et affectation d’AP/CP – Budgets Annexes de l’eau et de l’assainissement - Territoire du Pays de Martigues
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de bornes électriques
Résumé
Dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial (PCET), le développement des transports électriques est prévu. L'objectif de cette opération d'investissement est l'acquisition et l'installation de bornes électriques (10 bornes/an sur 3 ans).
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Carnoux-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Contrat Régional d'Equilibre Territorial
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d’Allauch transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Mise à jour du tableau des effectifs
Résumé
Mise à jour du tableau des effectifs