Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement du parc Kallisté passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l’aménagement des boulevards de la Valampe, Henri d’Attilio et Château Moustier sur la commune de Châteauneuf-Les-Martigues

Résumé

La commune de Chateauneuf-Les-Martigues et la Métropole Aix-Marseille Provence souhaitent procéder à l’aménagement des boulevards de la Valampe, Henri d’Attlio et Château Moustier. Ces boulevards, situés en partie Ouest de la commune, constituent une artère importante de celle-ci. Afin de renforcer la sécurité sur ces trois boulevards qui s’enchainent, il est envisagé de procéder à la requalification en créant une continuité de pistes cyclables. Les travaux consistent, outre la création d’une piste cyclable unidirectionnelle, en la reprise de la géométrie des carrefours, en la mise en place de dispositifs pour réduire les vitesses, la mise aux normes des quais de bus, l’enfouissement des réseaux (éclairage public, télécom et EDF) et enfin en un renforcement de l’évacuation des eaux pluviales. Cet aménagement permettra d’améliorer qualitativement le cadre de vie, tout en sécurisant ces boulevards et en permettant d’encourager les modes doux sur le territoire châteauneuvais. Initialement prévue pour prendre en charge les études d’aménagement sur les boulevards Henri d’Attlio et Château Moustier, ces études et les travaux de requalification se sont étendus au boulevard de la Valampe. Afin de permettre la réalisation de ces travaux, cette opération d’investissement inscrite au budget pour un montant initial de 90 000 euros doit être revalorisée de 2 910 000 euros, portant ainsi le nouveau montant de l’opération à 3 000 000 euros. Des co-financements seront notamment recherchés auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de cette opération.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de créations, revalorisations et affectation des opérations d'investissement avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en oeuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté Saint Just à Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation de l'avenant 22 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels - Paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant 20 au contrat de concession

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Via Marseille Fos, participation au programme de travail 2017 et paiement de la cotisation

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du quitus pour l'opération d'arrêt du fonctionnement de la station d'épuration des eaux usées de la Romaniquette à Istres

Résumé

Approbation du quitus pour l'opération d'arrêt du fonctionnement de la station d'épuration des eaux usées de la Romaniquette à Istres.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Autorisation du versement de la prime de performance épuratoire 2017 donnée à l'Agence de l'eau pour la station d'épuration de Port-Saint-Louis-du-Rhône au délégataire

Résumé

Prime de performance épuratoire 2017. Nouvelles modalités pour le versement au délégataire

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Centre relatif au projet de valorisation du biogaz produit à l’usine des boues de Marseille