Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget principal – Territoire du Pays d’Aix – Approbation de la révision de l’opération Salle de sports multifonctionnelle ARENA et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget principal – Territoire du Pays d’Aix – Approbation de la révision de l'opération Rénovation de la piscine Plein Ciel d'Aix-en-Provence et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget principal – Territoire du Pays d’Aix – Approbation de la révision de l’opération rénovation et extension du Stade Maurice David et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement - Opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement relative au Pôle d’Echanges de Plan de Campagne

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°2 - 2019 - État Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre d'une modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Carnot, Méjanes, Pasteur, Signoret, Cardeurs, Mignet et Bellegarde

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Voirie de contournement Sud d'Aix-en-Provence - Validation de la modification de programme de la section entre la RD65 et la RD9 - Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre la Métropole et la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour la réalisation de la liaison entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programmes d'opérations d'entrées de villes : Cabriès - RD60d Le Verger, Peynier - RD908 Avenue de la Libération - Phase II, Venelles - RD13a / Sortie A51

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires