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Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention cadre avec les Centres Communaux d'Action Sociale et le délégataire du contrat de l'eau Vivaigo (SEM) pour l'aide financière au paiement des factures d'eau des abonnés en difficulté sur le secteur Nord-Ouest de la Métropole

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau relative à la réalisation des travaux d'aménagement des réseaux pluviaux dans le cadre de la réhabilitation du chemin des Bœufs

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Rognes

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Jouques

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Rognes

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Jouques

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention cadre avec les Centres Communaux d'Action Sociale et le délégataire du contrat de l'assainissement Vilivia (SAUR) pour l'aide financière au paiement des factures d'eau des abonnés en difficulté sur le secteur Nord Ouest de la Métropole

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Approbation des modalités de prise en charge des frais d'organisation et d'accueil des professionnels du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia dans le cadre de ReperTours

Résumé