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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de 129 m² à détacher de la parcelle cadastrée 889 B 360 située chemin de Château Gombert dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à la SARL SERIM, dans le cadre de l'aménagement de la traverse Baume Loubière

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur :

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Solidarités International pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9743

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Justice and Union Toward Social Transformation, Just, pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9748

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société GER-ELEC relatif à l'accord-cadre relatif à des travaux d'aménagement de réparation d'entretien et de rénovation de bâtiments et ouvrages divers de la Métropole - lot 14 Zone Sud Electricité

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Transports Faramia des parcelles cadastrées section CK n° 129, 133 et 135 sises secteur Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2022 de Carry Yachting Services en charge des services d'avitaillement, de grutage et de carénage du Port de Plaisance de Carry-le-Rouet

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport d'activités 2022 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 1 du Port de Plaisance du Vieux Port

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du délégataire de service public La Crau Energies Vertes relatif à la valorisation énergétique du biogaz sur le Centre de Stockage des Déchets de La Crau

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du délégataire de service public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé