Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Cellule Economique Régionale de la Construction et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet de création d'une installation de géothermie pour les besoins en chaud et en froid de quatre bâtiments sur le campus Joseph Aiguier du CNRS à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation des rapports d'activités du délégataire de service public de la société La Provence pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence "Les Nauticales" à La Ciotat
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de partenariat et de financement avec la Régie des Eaux du Pays d'Aix relative à l'accès à l'eau potable et à l'assainissement des squats et bidonvilles
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Fuveau relative à l'extension du réseau pluvial dans le cadre de la réalisation d'un aménagement de sécurisation de la RD46b au droit de l'accès au lotissement de la Roucaoudo
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de L'Etablissement public d'Aménagement Euroméditerranée, d'une parcelle cadastrée 810 A 0001 d'environ 394m² située à l'angle de la rue Mirès et du boulevard de Paris 13002, au sein de la "ZAC la Joliette"
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de 129 m² à détacher de la parcelle cadastrée 889 B 360 située chemin de Château Gombert dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à la SARL SERIM, dans le cadre de l'aménagement de la traverse Baume Loubière
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur :
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Solidarités International pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9743
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Justice and Union Toward Social Transformation, Just, pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9748
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société GER-ELEC relatif à l'accord-cadre relatif à des travaux d'aménagement de réparation d'entretien et de rénovation de bâtiments et ouvrages divers de la Métropole - lot 14 Zone Sud Electricité
Résumé