Délibérations

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du domaine public pour Madame Ariane Gueydon, ancienne gérante du kiosque sis 36 place Jean Jaurès à Marseille 1er arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention pour la mise en œuvre du programme LUD+ relatif à la logistique urbaine durable, avec la société Rozo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec le Département des Bouches-du-Rhône, la commune de Cassis, concernant l'aménagement de l'avenue Foch et de la route Pierre Imbert entre l'avenue des Albizzi et la route des Crêtes sur la commune de Cassis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement avec l'Etat, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône portant sur l'étude du schéma ferroviaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de cession partielle de droits dans le cadre de l'opération d'aménagement du secteur de l'ensoleillée entre la commune d'Aix-en-Provence, la SPLA du Pays d'Aix et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Merlin pour solder les prestations de maitrise d'œuvre réalisées dans le cadre de l'aménagement du Quartier Est de Miramas (Taussane, Palouquin, Cougnil)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Rampa pour solder les prestations réalisées dans le cadre des travaux d'aménagement de voirie et de réseaux divers du Quartier Est de la commune de Miramas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Autorisation d'appliquer les dispositions des articles l.171-2 a l.171-11 du Code de la voirie routière sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour mettre en place des dispositifs d'ancrage sur les facades privees pour les nouvelles lignes de transport en commun

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du lancement d'enquêtes publiques pour la constitution de servitudes d'ancrages en façade des supports de ligne aérienne de contact et de l'éclairage public pour l'opération de prolongement du réseau de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse - VAL'TRAM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Girard concernant les travaux de réhabilitation liés au projet de surélévation de la halle : création de locaux pour le centre de contrôle des BHNS électriques et de locaux administratifs : lot n°1 : Démolition - Gros œuvre - Maçonnerie - Fondations spéciales

Résumé