Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt au Crédit Agricole Alpes-Provence de la Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos pour l’opération de réhabilitation du foyer de vie du Mas des Aigues Belles situé hameau d’Entressen à Istres

Résumé

Approbation d'une garantie d’emprunt au Crédit Agricole Alpes-Provence de la Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos pour l’opération de réhabilitation du foyer de vie du Mas des Aigues Belles situé hameau d’Entressen à Istres

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Budget Etat Spécial du Territoire - Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à "Qualité de l'air - Programme Sirius à Frais Vallon" à Marseille

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations de la société anonyme d’HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l’opération d’acquisition de 19 logements de fonction situés quai de la Libération à Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations de la société anonyme d’HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l’opération d’acquisition de 19 logements de fonction situés quai de la Libération à Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sur le Territoire Marseille Provence - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Répartition des compétences relatives à l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire Marseille Provence et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la Société Anonyme ERILIA pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 40 logements "Made in Méditerranée" située ZAC Cimed, ilot 3B, rue Ruffi à Marseille 3ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 20 à la convention de concession passée avec la Soleam

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de modification n° 3 d'ordre général

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité. Aménagement du Centre de Transfert Sud de la Capelette