18607 résultat(s)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de Bus à Haut Niveau de Service (l'Aixpress) à Aix en Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Lancement de la concertation préalable pour la requalification de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues du chemin des Mattes et de l'avenue du Mistral à La Ciotat

Résumé

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Athélia 5 conduit par AMP, des portions du chemin des Mattes et de l'avenue du mistral ont été remplacées par des voie nouvelles. Les anciennes emprises, désaffectée d’une superficie totale de 1573 m², seront incorporées dans les lots à céder. Pour ce faire, les portions désaffectées doivent être déclassées

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Rapport Politique de la Ville 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC de la Burlière à Trets

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC des Vergeras à St Estève Janson

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Acoucité et au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis