18889 résultat(s)

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des tarifs de court séjour à Andorre et des locations d’appartements pour l’hiver 2017/2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le Territoire Istres-Ouest-Provence

Résumé

Approbation des tarifs du court séjour à Andorre et des locations d’appartements pour l’hiver 2017/2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence / Conseil de Territoire Istres-Ouest-Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Clôture de la Zone d'Aménagement Concerté des Tuileries à Saint-Zacharie - SEM Façonéo

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu annuel aux collectivités 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Chapelle à La Bouilladisse par la SPL Façonéo

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau et du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la création d'un système d'assainissement collectif au lieu-dit du Hameau du Pigeonnier sis à La Bouilladisse

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Logirem pour l'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux "Les Lys" situé à Auriol

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA Phocéenne d'habitations devenue SA d'HLM UNICIL pour l'acquisition en VEFA de 57 logements à Cuges-les-Pins - ZAC des Vigneaux

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à SA d'HLM UNICIL pour l'acquisition en VEFA de 24 logements sociaux situé au lieudit des Vigneaux à Cuges-les-Pins

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation du budget principal à l'équilibre du budget annexe Réseau de Chaleur Urbain pour le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour 2017

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'un avenant de réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la SA HLM Habitat devenue SA HLM Logeo Méditerranée

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Ouverture et affectation d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain Fractionné - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile